en
Rechercher par mots clés

MENTIONS LEGALES - Mentions Légales

Retour
 
  • Editeur du site

TMP Convert
SA au capital de XXXX Euros enregistrée au Registre du Commerce et des Sociétés de XXXX sous le numéro XXXXX.

TMP Convert
01250 Simandre-sur-suran
Tél: 04 74 25 84 84  Fax: 04 74 30 63 31

Directeur de la publication : M. XXXXX

  • Hébergement

Ce site internet a été réalisé et est hébergé par la société Siti

Siti
53 Rue Pierre Terrasson
01000 BOURG EN BRESSE

SARL au capital de 10.672 €
SIRET 41947014100047 /RCS Bourg-En-Bresse B 419 470 141

 

  • Informatique et liberté

Conformément aux réglementations en vigueur, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.
Vous pouvez exercer ce droit en vous adressant à

TMP Convert
01250 Simandre-sur-suran
Tél: 04 74 25 84 84  Fax: 04 74 30 63 31

Ce site a été déclaré à la CNIL et enregistré sous la référence de dossier n° XXXXX. 

 

  • Droit d’auteur, copyright

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Toute reprise est dès lors conditionnée à l’accord de l’auteur en vertu de l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du responsable de la publication du site de l’organisation.

Sitemap - Infos légales - Copyright © Tous droits réservés Siti